Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site web, accessible à l’adresse https://www.etec-fuites.fr, est édité par :
- Nom de l’entreprise : Etec
- Statut juridique : Entrepreneur individuel
- Siège social : RTE DE SAINT CHAPTES, 30190 LA CALMETTE
- Numéro de SIRET : 418 568 432 00029
- Directeur de la publication : MAGHRAOUI MOURAD
- Contact : contact@etec-fuites.fr 0614697737
2. Création et Développement
La conception graphique et le développement technique du site ont été réalisés par :
- Prestataire : Zen Électro
- Site web : https://www.zenelectro.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH SAS :
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Contact : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, graphismes, logos, photos) présents sur le site est la propriété exclusive de l’entreprise Etec, sauf mention contraire. Toute reproduction ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites.
5. Responsabilité
L’entreprise Etec s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site (notamment en cas d’interruption du réseau ou de virus).
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7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
